Décret sur les principes constitutionnels de la marine, du 26 juin 1790, précédé du Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité de la marine, par M. de Curt, député de la Gudeloupe, membre et secrétaire de ce comité. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale (1790)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Décret sur les principes constitutionnels de la marine, du 26 juin 1790, précédé du Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité de la marine, par M. de Curt, député de la Gudeloupe, membre et secrétaire de ce comité. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale (1790) Variante du titre: Rapport sur les principes constitutionnels de la marineAdresse: A Paris, de l'Imprimerie nationale. 1790Description matérielle: 15 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30292140, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30292140kSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Titre de départ : "Rapport sur les principes constitutionnels de la marine, par M. de Curt, député de la Guadeloupe..."
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