Type de notice
Type de document
Titre
Décret sur les principes constitutionnels de la marine, du 26 juin 1790, précédé du Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité de la marine, par M. de Curt, député de la Gudeloupe, membre et secrétaire de ce comité. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
Variante du titre
Rapport sur les principes constitutionnels de la marine
Adresse
A Paris, de l'Imprimerie nationale. 1790
Date de publication ou de création
1790
Description matérielle
15 p. ; in-8.
Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Numéro de la notice
30292140
Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Vrai
A pour éditeur une personne
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Titre de départ : "Rapport sur les principes constitutionnels de la marine, par M. de Curt, député de la Guadeloupe..."