Lettres patentes, qui accordent aux sieurs de Manneville, de Montpezat, de Barassy, Maussion, Chappe & Nègre de Rivières, anciens conseillers au Grand-Conseil, l'exercice de six offices de conseillers en la Cour des Aides, non rétablis. Données à Versailles le 3 septembre 1775. Registrées en la Cour des Aides, le 6 septembre 1775. (1775)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Lettres patentes, qui accordent aux sieurs de Manneville, de Montpezat, de Barassy, Maussion, Chappe & Nègre de Rivières, anciens conseillers au Grand-Conseil, l'exercice de six offices de conseillers en la Cour des Aides, non rétablis. Données à Versailles le 3 septembre 1775. Registrées en la Cour des Aides, le 6 septembre 1775. (1775) Variante du titre: Lettres patentes, qui accordent aux sieurs de Manneville, de Montpezat, de Barassy, Maussion, Chappe et Nègre de Rivières, anciens conseillers au Grand-Conseil, l'exercice de six offices de conseillers en la Cour des Aides, non rétablisAdresse: (A Paris, chez P.G. Simon, imprimeur du Parlement, rue Mignon Saint-André-des-Arcs. 1775.)Description matérielle: 4 p. ; in-4.Bibliothèque nationale de France: Notice no 33845763, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb338457631Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
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