Lettres patentes, qui accordent aux sieurs de Manneville, de Montpezat, de Barassy, Maussion, Chappe & Nègre de Rivières, anciens conseillers au Grand-Conseil, l'exercice de six offices de…

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Oeuvre

Titre :

Lettres patentes, qui accordent aux sieurs de Manneville, de Montpezat, de Barassy, Maussion, Chappe & Nègre de Rivières, anciens conseillers au Grand-Conseil, l'exercice de six offices de conseillers en la Cour des Aides, non rétablis. Données à Versailles le 3 septembre 1775. Registrées en la Cour des Aides, le 6 septembre 1775.

Auteur :

Louis XVI, Jean-Michel Papillon

Adresse :

(A Paris, chez P.G. Simon, imprimeur du Parlement, rue Mignon Saint-André-des-Arcs. 1775.)

Éditeur :

Pierre-Guillaume Simon

Date :

1775

Description matérielle :

4 p. ; in-4.

Source :

Bibliothèque nationale de France (2023)

Note de la BnF

Titre de départ.

Note de la BnF

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