Type de notice
Type de document
Titre
Lettres patentes, qui accordent aux sieurs de Manneville, de Montpezat, de Barassy, Maussion, Chappe & Nègre de Rivières, anciens conseillers au Grand-Conseil, l'exercice de six offices de conseillers en la Cour des Aides, non rétablis. Données à Versailles le 3 septembre 1775. Registrées en la Cour des Aides, le 6 septembre 1775.
Variante du titre
Lettres patentes, qui accordent aux sieurs de Manneville, de Montpezat, de Barassy, Maussion, Chappe et Nègre de Rivières, anciens conseillers au Grand-Conseil, l'exercice de six offices de conseillers en la Cour des Aides, non rétablis
Adresse
(A Paris, chez P.G. Simon, imprimeur du Parlement, rue Mignon Saint-André-des-Arcs. 1775.)
Date de publication ou de création
1775
Description matérielle
4 p. ; in-4.
Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Numéro de la notice
33845763
Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Vrai
A pour éditeur une personne
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Titre de départ.