Traité de paix entre le Roy, le roy de la Grande Bretagne, et les États Généraux des Provinces-Unies des Pays-Bas, conclu à Aix-la-Chapelle, le 18 octobre 1748, avec les accessions du Roy Catholique, de la reine de Hongrie & de Bohème, impératrice, du roy de Sardaigne, du duc de Modène, & de la république de Gènes (1750)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Traité de paix entre le Roy, le roy de la Grande Bretagne, et les États Généraux des Provinces-Unies des Pays-Bas, conclu à Aix-la-Chapelle, le 18 octobre 1748, avec les accessions du Roy Catholique, de la reine de Hongrie & de Bohème, impératrice, du roy de Sardaigne, du duc de Modène, & de la république de Gènes (1750)
Variante du titre: Traité de paix entre le Roi, le roi de la Grande-Bretagne et les États généraux des provinces unies des Pays-Bas, conclu à Aix-la-Chapelle, le 18 octobre 1748 ; avec les accessions du roi catholique, de la reine de Hongrie et de Bohême, Impératrice, du roi de Sardaigne, du duc de Modène et de la république de GênesAdresse: A Paris, de l'Imprimerie royale. M.DCCLDescription matérielle: 79 p. ; in-4.Bibliothèque nationale de France: Notice no 35947115, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb35947115fSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Constitué du traité en 24 articles et 2 articles séparés, avec sa triple ratification et les pouvoirs des 3 puissances contractantes, et dans lequel sont insérés les actes de cession des duchés de Parme et de Plaisance par Marie-Thérèse, en latin, et par le roi de Sardaigne, en italien. Suivi des 5 actes d'accession ratifiés par Louis XV avec pour chacun la ratification et les pouvoirs de la puissance accédante.
Mentions dans d'autres contenus
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