Traité de paix entre le Roy, le roy de la Grande Bretagne, et les États Généraux des Provinces-Unies des Pays-Bas, conclu à Aix-la-Chapelle, le 18 octobre 1748, avec les accessions du Roy Catholique…

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Oeuvre

Titre :

Traité de paix entre le Roy, le roy de la Grande Bretagne, et les États Généraux des Provinces-Unies des Pays-Bas, conclu à Aix-la-Chapelle, le 18 octobre 1748, avec les accessions du Roy Catholique, de la reine de Hongrie & de Bohème, impératrice, du roy de Sardaigne, du duc de Modène, & de la république de Gènes

Auteur :

Grande-Bretagne, Great Britain, Autriche, Österreich (Archiduché, Archiduché), Sardaigne (Royaume), Modène, Modena (Duché, Duché), Gênes (République)

Adresse :

A Paris, de l'Imprimerie royale. M.DCCL

Date :

1750

Description matérielle :

79 p. ; in-4.

Source :

Bibliothèque nationale de France (2023)

Note de la BnF

Constitué du traité en 24 articles et 2 articles séparés, avec sa triple ratification et les pouvoirs des 3 puissances contractantes, et dans lequel sont insérés les actes de cession des duchés de Parme et de Plaisance par Marie-Thérèse, en latin, et par le roi de Sardaigne, en italien. Suivi des 5 actes d'accession ratifiés par Louis XV avec pour chacun la ratification et les pouvoirs de la puissance accédante.

Note de la BnF

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