Traité de paix entre le Roy, l'Empereur, et l'Empire. Conclu à Bade le 7. septembre 1714
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Traité de paix entre le Roy, l'Empereur, et l'Empire. Conclu à Bade le 7. septembre 1714
Adresse: A Paris, chez Francois Fournier. M.DCCXIVDescription matérielle: 66-[2] p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 35946798, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb35946798cSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Éditeur:
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Traité signé à Baden en Argovie en confirmation de celui de Rastatt du 6 mars 1714. Les 38 articles du traité et un article séparé, tous en français et en latin sur 2 col., sont suivis des pouvoirs et des ratifications, ceux de l'empereur étant en latin, et des conclusions de la diète d'Empire des 23 avril et 9 octobre 1714.
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