Traité de paix entre le Roy, l'Empereur, et l'Empire. Conclu à Bade le 7. septembre 1714

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Oeuvre

Titre :

Auteur :

Saint-Empire romain germanique, Heiliges römisches Reich deutscher Nation, Autriche, Österreich (Archiduché, Archiduché)

Adresse :

A Paris, chez Francois Fournier. M.DCCXIV

Éditeur :

François Fournier

Description matérielle :

66-[2] p. ; in-8.

Source :

Bibliothèque nationale de France (2023)

Note de la BnF

Traité signé à Baden en Argovie en confirmation de celui de Rastatt du 6 mars 1714. Les 38 articles du traité et un article séparé, tous en français et en latin sur 2 col., sont suivis des pouvoirs et des ratifications, ceux de l'empereur étant en latin, et des conclusions de la diète d'Empire des 23 avril et 9 octobre 1714.

Note de la BnF

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