Sommaire du fait, des principaux moyens de cassation, irrégularités & injustices faites aux sieurs d'Orival, ecuyer, citoyen de Besançon, capitaine-lieutenant au regiment des cuirassiers de S. A. E. de Baviere, baron de Lanans, seigneur de Roulan & autres lieux ; Bret, professeur royal dans l'Université de Besançon ; Clement, conseiller au présidial de la même ville, Marie-Antoinette de Neveu, dame de Sainte-Mesme ; Marie-Anne Grandvillemin, & Jean Goux de Roulan en Franche-Comé, par plusieurs arrêts du Grand Conseil. (1716)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Sommaire du fait, des principaux moyens de cassation, irrégularités & injustices faites aux sieurs d'Orival, ecuyer, citoyen de Besançon, capitaine-lieutenant au regiment des cuirassiers de S. A. E. de Baviere, baron de Lanans, seigneur de Roulan & autres lieux ; Bret, professeur royal dans l'Université de Besançon ; Clement, conseiller au présidial de la même ville, Marie-Antoinette de Neveu, dame de Sainte-Mesme ; Marie-Anne Grandvillemin, & Jean Goux de Roulan en Franche-Comé, par plusieurs arrêts du Grand Conseil. (1716) Adresse: [S.l.]Description matérielle: 23 p. ; in-fol.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36727051, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36727051dSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : [1716]. / Titre de départ.
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