AVIS.
Données de base
Fait partie d'une livraison: MERCURE DE FRANCE, / DÉDIÉ AU ROI. / SEPTEMBRE. 1760. (Google Books)
Titre: AVIS.
Titre simplifié de l'article récurrent: AvisIncipit: Les Créanciers de l'Hôpital de S. Joseph de la Grave, de la Ville de Toulouse,Page(s): 219
Page(s) dans la numérisation: 880
Texte (OCR):
Mots clefs: Créanciers, Toulouse, Commissaires, ListeDomaine: Sciences politiquesAVIS.
Les Créanciers de l'Hôpital de S. Jofeph de la
Grave , de la Ville de Touloufe , qui vient de faire
une faillite de 680839 liv . 10 f. 10 d. de rente ,
ont obtenu de la Juſtice , & bonté de Sa Majeſté ,
une évocation générale de cette affaire , qu…
Les Créanciers de l'Hôpital de S. Jofeph de la
Grave , de la Ville de Touloufe , qui vient de faire
une faillite de 680839 liv . 10 f. 10 d. de rente ,
ont obtenu de la Juſtice , & bonté de Sa Majeſté ,
une évocation générale de cette affaire , qu…
Résumé:
L'Hôpital de Saint-Joseph de la Grave à Toulouse a déclaré une faillite de 680 839 livres. Les créanciers, avec l'accord du roi, ont obtenu une évocation générale de l'affaire. Elle a été transférée devant les commissaires du Conseil le 20 juin 1760. Les commissaires nommés sont Messieurs de Brou, de La Bourdonnay, de Senozan, Barentin, de Teneilles, de Bacquencourt, Taboureau et de Villevault.
Provenance
Langue et genre
Langue: FrançaisGenre paratextuel: Annonce / Avis commercialVers et prose: ProseCourrier des lecteurs: NonAutres relations, titre dans la table des matières
Titre d'après la table:
Avis
Remarques et validité
Mentions dans d'autres contenus
A une suite: