Données de base

Fait partie d'une section: NOUVELLES LITTERAIRES DES BEAUX ARTS, &c.Titre: Réponse aux quatre Mémoires du Comte d'Orval, [titre d'après la table]Incipit: RÉPONSE GENERALE aux quatre Mémoires que le Comte d'Orval vient d'ajoûter
Page(s): 336-337
Page(s) dans la numérisation: 363-364
Texte (OCR):
Re'ponse Gêner ai n aux quatre Mé
moires que le Comte d'Otval vient d'a
jouter a cinq1 qui av oient précédé. Bro--
ehure Fol. de 20. pages. De l'Imprimerie
de Ph. NiLottin , Rue S. Jacques , à la=
Vérité ,1719.
Cette nouvelle Réponse est…
Mots clefs: ÉditDomaine: Jurisprudence, droit
Résumé:
Le document, publié en 1719 par Ph. Nilottin, répond aux mémoires du Comte d'Orval concernant les pairies. Il est structuré en deux parties : la première expose les anciennes règles des pairies avant l'Édit de 1711, et la seconde présente les dispositions de cet édit. L'auteur, soutenant le Duc de Sully, clarifie les objections soulevées. La question, complexe, est simplifiée pour une meilleure compréhension. L'auteur affirme que si le Comte d'Orval, puîné, peut revendiquer la qualité d'aîné des mâles descendants de Maximilien de Béthune, son droit est valide. Cependant, si le Duc de Sully, reconnu comme l'aîné d'une maison dont la première branche descend de Maximilien de Béthune, ne peut avoir cette qualité sans être nécessairement l'aîné des mâles descendants du même Maximilien, l'Article 7 de l'Édit tranche en faveur du Duc de Sully.

Provenance

Genre: IndéterminéCollectivité: Non

Langue et genre

Langue: FrançaisVers et prose: ProseType d'écrit journalistique: Article / Nouvelle littéraireCourrier des lecteurs: Non

Autres relations, titre dans la table des matières

Concerne une oeuvre: Réponse générale aux quatre mémoires que le comte d'Orval vient d'ajouter aux cinq qui avaient précédé. Pour Louis-Pierre-Maximilien de Béthune, au sujet de la succession au duché de Sully
Titre d'après la table:

Réponse aux quatre Mémoires du Comte d'Orval,

Remarques et validité


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