Données de base
Fait partie d'une livraison: MERCURE DE FRANCE, / DÉDIÉ AU ROY. / FEVRIER 1730. (Google Books)
Fait partie d'une section: NOUVELLES LITTERAIRES DES BEAUX ARTS, &c.Titre: Réponse aux quatre Mémoires du Comte d'Orval, [titre d'après la table]Incipit: RÉPONSE GENERALE aux quatre Mémoires que le Comte d'Orval vient d'ajoûterPage(s): 336-337
Page(s) dans la numérisation: 363-364
Texte (OCR):
Mots clefs: ÉditDomaine: Jurisprudence, droitRe'ponse Gêner ai n aux quatre Mé
moires que le Comte d'Otval vient d'a
jouter a cinq1 qui av oient précédé. Bro--
ehure Fol. de 20. pages. De l'Imprimerie
de Ph. NiLottin , Rue S. Jacques , à la=
Vérité ,1719.
Cette nouvelle Réponse est…
moires que le Comte d'Otval vient d'a
jouter a cinq1 qui av oient précédé. Bro--
ehure Fol. de 20. pages. De l'Imprimerie
de Ph. NiLottin , Rue S. Jacques , à la=
Vérité ,1719.
Cette nouvelle Réponse est…
Résumé:
Le document, publié en 1719 par Ph. Nilottin, répond aux mémoires du Comte d'Orval concernant les pairies. Il est structuré en deux parties : la première expose les anciennes règles des pairies avant l'Édit de 1711, et la seconde présente les dispositions de cet édit. L'auteur, soutenant le Duc de Sully, clarifie les objections soulevées. La question, complexe, est simplifiée pour une meilleure compréhension. L'auteur affirme que si le Comte d'Orval, puîné, peut revendiquer la qualité d'aîné des mâles descendants de Maximilien de Béthune, son droit est valide. Cependant, si le Duc de Sully, reconnu comme l'aîné d'une maison dont la première branche descend de Maximilien de Béthune, ne peut avoir cette qualité sans être nécessairement l'aîné des mâles descendants du même Maximilien, l'Article 7 de l'Édit tranche en faveur du Duc de Sully.
Provenance
Langue et genre
Langue: FrançaisVers et prose: ProseType d'écrit journalistique: Article / Nouvelle littéraireCourrier des lecteurs: NonAutres relations, titre dans la table des matières
Concerne une oeuvre: Réponse générale aux quatre mémoires que le comte d'Orval vient d'ajouter aux cinq qui avaient précédé. Pour Louis-Pierre-Maximilien de Béthune, au sujet de la succession au duché de SullyTitre d'après la table:
Réponse aux quatre Mémoires du Comte d'Orval,
Remarques et validité
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.