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Titre
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Lemercier, député de la Charente-Inférieure, au nom d'une commission spéciale, composée des représentans du peuple Bordas, Missonet & Lemercier, sur la résolution du premier nivôse an 6, relative aux citoyens Mégevand & Trot, chefs de la manufacture nationale d'horlogerie de Besançon. Séance du 14 messidor an 6.
Variante du titre
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Lemercier, député de la Charente-Inférieure, au nom d'une commission spéciale, composée des représentans du peuple Bordas, Missonet & Lemercier, sur la résolution du premier nivôse an 6, relative aux citoyens Mégevand & Trot, chefs de la manufacture nationale d'horlogerie de Besançon
Rapport fait par Lemercier, député de la Charente-Inférieure, au nom d'une commission spéciale, composée des représentants du peuple Bordas, Missonet et Lemercier, sur la résolution du premier nivôse an 6, relative aux citoyens Mégevand et Trot, chefs de la manufacture nationale d'horlogerie de Besançon
Adresse
(A Paris, de l'Imprimerie nationale. Messidor an 6 [juillet 1798].)
Date de publication ou de création
1798
Description matérielle
19 p. ; in-8.
Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Numéro de la notice
30786395
Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Vrai
A pour éditeur une personne
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Titre de départ.