Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Lemercier, député de la Charente-Inférieure, au nom d'une commission spéciale, composée des représentans du peuple Bordas, Missonet & Lemercier, sur la résolution du premier nivôse an 6, relative aux citoyens Mégevand & Trot, chefs de la manufacture nationale d'horlogerie de Besançon. Séance du 14 messidor an 6. (1798)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Lemercier, député de la Charente-Inférieure, au nom d'une commission spéciale, composée des représentans du peuple Bordas, Missonet & Lemercier, sur la résolution du premier nivôse an 6, relative aux citoyens Mégevand & Trot, chefs de la manufacture nationale d'horlogerie de Besançon. Séance du 14 messidor an 6. (1798) Variante du titre: Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Lemercier, député de la Charente-Inférieure, au nom d'une commission spéciale, composée des représentans du peuple Bordas, Missonet & Lemercier, sur la résolution du premier nivôse an 6, relative aux citoyens Mégevand & Trot, chefs de la manufacture nationale d'horlogerie de Besançon ; Rapport fait par Lemercier, député de la Charente-Inférieure, au nom d'une commission spéciale, composée des représentants du peuple Bordas, Missonet et Lemercier, sur la résolution du premier nivôse an 6, relative aux citoyens Mégevand et Trot, chefs de la manufacture nationale d'horlogerie de BesançonAdresse: (A Paris, de l'Imprimerie nationale. Messidor an 6 [juillet 1798].)Description matérielle: 19 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30786395, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb307863951Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
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