Type de notice
Type de document
Titre
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Legrand, au nom d'une commission spéciale, sur la résolution du 11 brumaire an 7, relative à une imposition sur les portes & croisées. Séance du premier frimaire an 7.
Variante du titre
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Legrand, au nom d'une commission spéciale, sur la résolution du 11 brumaire an 7, relative à une imposition sur les portes & croisées
Rapport fait par Legrand, au nom d'une commission spéciale, sur la résolution du 11 brumaire an 7, relative à une imposition sur les portes et croisées
Adresse
([Paris.] De l'Imprimerie nationale. Frimaire an 7 [novembre-décembre 1798].)
Date de publication ou de création
1798
Description matérielle
19 p. ; in-8.
Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Numéro de la notice
30778361
Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Vrai
A pour éditeur une personne
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Titre de départ.