Type de notice
Type de document
Titre
Membre du tribunal de cassation (*) : il prononce 1o sur les demandes en cassation contre les jugemens en dernier ressort rendus par les tribunaux...
Mention de responsabilité
[P. J. Maillart]
Adresse
[Bruxelles], [P.J. Maillart]
Date de publication ou de création
1796
Date de publication ou de création supposée
Vrai
Date de fin de publication ou de création
1799
Date de fin de publication ou de création supposée
Vrai
Description matérielle
1 est. ; eau-forte, col. ; 15,5 x 8,5 cm (tr. c.).
Matière
Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Numéro de la notice
40253534
Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Vrai
A pour éditeur une personne
Concerne une personne
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Date : [entre 1796 et 1799]. / Extr. de : Maillart (Ph. J.), Costumes des représentants du peuple,..., Bruxelles, s.d.