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Titre
Corps législatif. Conseil des Anciens. Second rapport fait par Lebrun, au nom de la commission composée des représentans du peuple, Lebrun, Mallein, Barbé-Marbois, Aubrée, Desgraves (de l'Escaut) ; sur la résolution du 6 messidor, relative à des erreurs de rédaction dans la résolution du 30 prairial, concernant la trésorerie. Séance du 9 messidor, an V.
Variante du titre
Corps législatif. Conseil des Anciens. Second rapport fait par Lebrun, au nom de la commission composée des représentans du peuple, Lebrun, Mallein, Barbé-Marbois, Aubrée, Desgraves (de l'Escaut) ; sur la résolution du 6 messidor, relative à des erreurs de rédaction dans la résolution du 30 prairial, concernant la trésorerie"
Second rapport fait par Lebrun, au nom de la commission composée des représentants du peuple, Lebrun, Mallein, Barbé-Marbois, Aubrée, Desgraves (de l'Escaut) ; sur la résolution du 6 messidor, relative à des erreurs de rédaction dans la résolution du 30 prairial, concernant la trésorerie"
Adresse
(A Paris, de l'Imprimerie nationale, messidor, an 5 [juin-juillet 1797].)
Date de publication ou de création
1797
Description matérielle
10 p. ; in-8.
Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Numéro de la notice
30762979
Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Vrai
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Titre de départ.