Corps législatif. Conseil des Anciens. Second rapport fait par Lebrun, au nom de la commission composée des représentans du peuple, Lebrun, Mallein, Barbé-Marbois, Aubrée, Desgraves (de l'Escaut) ; sur la résolution du 6 messidor, relative à des erreurs de rédaction dans la résolution du 30 prairial, concernant la trésorerie. Séance du 9 messidor, an V. (1797)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Second rapport fait par Lebrun, au nom de la commission composée des représentans du peuple, Lebrun, Mallein, Barbé-Marbois, Aubrée, Desgraves (de l'Escaut) ; sur la résolution du 6 messidor, relative à des erreurs de rédaction dans la résolution du 30 prairial, concernant la trésorerie. Séance du 9 messidor, an V. (1797) Variante du titre: Corps législatif. Conseil des Anciens. Second rapport fait par Lebrun, au nom de la commission composée des représentans du peuple, Lebrun, Mallein, Barbé-Marbois, Aubrée, Desgraves (de l'Escaut) ; sur la résolution du 6 messidor, relative à des erreurs de rédaction dans la résolution du 30 prairial, concernant la trésorerie" ; Second rapport fait par Lebrun, au nom de la commission composée des représentants du peuple, Lebrun, Mallein, Barbé-Marbois, Aubrée, Desgraves (de l'Escaut) ; sur la résolution du 6 messidor, relative à des erreurs de rédaction dans la résolution du 30 prairial, concernant la trésorerie"Adresse: (A Paris, de l'Imprimerie nationale, messidor, an 5 [juin-juillet 1797].)Description matérielle: 10 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30762979, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb307629792Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Titre de départ.
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