Type de notice
Type de document
Titre
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par G.-F.-C. Goupil-Prefelne, député du département de l'Orne, au nom de la commission chargée de l'examen d'une résolution concernant la rectification des erreurs de noms intervenues sur le Grand Livre. Séance du 13 prairial an V.
Variante du titre
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par G.-F.-C. Goupil-Prefelne, député du département de l'Orne, au nom de la commission chargée de l'examen d'une résolution concernant la rectification des erreurs de noms intervenues sur le Grand Livre
Adresse
([Paris.] De l'Imprimerie nationale. Prairial, an V [juin 1797].)
Date de publication ou de création
1797
Description matérielle
11 p. ; in-8.
Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Numéro de la notice
30528166
Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Vrai
A pour éditeur une personne
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Titre de départ.