Type de notice
Type de document
Titre
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Champion, du Jura, au nom de la commission composée des représentans du peuple Vernier, Poisson, Legrand, Chassiron et Champion, du Jura, sur la résolution relative aux taxations des receveurs généraux des départemens et leurs préposés. Séance du 23 prairial an VI
Variante du titre
Rapport fait par Champion, du Jura, au nom de la commission composée des représentans du peuple Vernier, Poisson, Legrand, Chassiron et Champion, du Jura, sur la résolution relative aux taxations des receveurs généraux des départemens et leurs préposés. Séance du 23 prairial an VI
Adresse
Paris, Impr. nationale
Description matérielle
In-8° , 18 p.
Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Numéro de la notice
30219112
Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Vrai
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Date : an VI.