Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Champion, du Jura, au nom de la commission composée des représentans du peuple Vernier, Poisson, Legrand, Chassiron et Champion, du Jura, sur la résolution relative aux taxations des receveurs généraux des départemens et leurs préposés. Séance du 23 prairial an VI
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Champion, du Jura, au nom de la commission composée des représentans du peuple Vernier, Poisson, Legrand, Chassiron et Champion, du Jura, sur la résolution relative aux taxations des receveurs généraux des départemens et leurs préposés. Séance du 23 prairial an VI Variante du titre: Rapport fait par Champion, du Jura, au nom de la commission composée des représentans du peuple Vernier, Poisson, Legrand, Chassiron et Champion, du Jura, sur la résolution relative aux taxations des receveurs généraux des départemens et leurs préposés. Séance du 23 prairial an VIAdresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 18 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30219112, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30219112cSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VI.
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