Type de notice
Type de document
Titre
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Jean Guineau, député de la Haute-Vienne, sur une résolution concernant les poursuites, procédures et arrestations relatives aux troubles et divisions qui ont éclaté dans les Assemblées primaires de l'an V. Séance du 1er jour complémentaire an V
Variante du titre
Rapport fait par Jean Guineau, député de la Haute-Vienne, sur une résolution concernant les poursuites, procédures et arrestations relatives aux troubles et divisions qui ont éclaté dans les Assemblées primaires de l'an V
Adresse
(Paris), Impr. nationale
Description matérielle
8 p. ; in-8.
Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Numéro de la notice
30560520
Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Vrai
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Date : vendémiaire an VI.