Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Jean Guineau, député de la Haute-Vienne, sur une résolution concernant les poursuites, procédures et arrestations relatives aux troubles et divisions qui ont éclaté dans les Assemblées primaires de l'an V. Séance du 1er jour complémentaire an V
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Jean Guineau, député de la Haute-Vienne, sur une résolution concernant les poursuites, procédures et arrestations relatives aux troubles et divisions qui ont éclaté dans les Assemblées primaires de l'an V. Séance du 1er jour complémentaire an V Variante du titre: Rapport fait par Jean Guineau, député de la Haute-Vienne, sur une résolution concernant les poursuites, procédures et arrestations relatives aux troubles et divisions qui ont éclaté dans les Assemblées primaires de l'an VAdresse: (Paris), Impr. nationaleDescription matérielle: 8 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30560520, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30560520gSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : vendémiaire an VI.
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