Type de notice
Type de document
Titre
Decret de l'Assemblée nationale, concernant le serment à prêter par les evêques, curés & autres ecclésiastiques fonctionnaires publics ; précédé du Rapport fait par M. Voidel, au nom des Comités ecclésiastique, des rapports, d'aliénation & de recherches, réunis, sur la ligue d'une partie du clergé, contre l'Etat & contre la religion, a la séance extraordinaire du 26 novembre au soir. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale.
Adresse
A Paris, chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, rue du Foin St.-Jacques, no. 31. [1790]
Date de publication ou de création
1790
Description matérielle
28 p. ; in-8.
Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Numéro de la notice
31599220
Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Vrai
A pour éditeur une personne
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Titre de départ.