Decret de l'Assemblée nationale, concernant le serment à prêter par les evêques, curés & autres ecclésiastiques fonctionnaires publics ; précédé du Rapport fait par M. Voidel, au nom des Comités ecclésiastique, des rapports, d'aliénation & de recherches, réunis, sur la ligue d'une partie du clergé, contre l'Etat & contre la religion, a la séance extraordinaire du 26 novembre au soir. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale. (1790)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Decret de l'Assemblée nationale, concernant le serment à prêter par les evêques, curés & autres ecclésiastiques fonctionnaires publics ; précédé du Rapport fait par M. Voidel, au nom des Comités ecclésiastique, des rapports, d'aliénation & de recherches, réunis, sur la ligue d'une partie du clergé, contre l'Etat & contre la religion, a la séance extraordinaire du 26 novembre au soir. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale. (1790) Adresse: A Paris, chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, rue du Foin St.-Jacques, no. 31. [1790]Description matérielle: 28 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 31599220, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31599220kSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Éditeur:
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Titre de départ.
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.