Lit de Justice, [titre d'après la table]

Le 3 avril 1730, le Parlement reçut les ordres du roi, transmis par le Marquis de Dreux, pour se rassembler lors d'un Lit de Justice. Le roi, accompagné des Princes du Sang, des Grands Officiers et des troupes de sa maison, arriva à la Sainte Chapelle pour entendre la messe, puis se rendit à la Grand Chambre. Sous son dais, il écouta le Chancelier de France expliquer ses intentions et les motifs de la séance. Le Premier Président parla au nom du Parlement, et les Gens du Roi donnèrent leurs conclusions. Après avoir recueilli tous les avis, le Chancelier enregistra la Déclaration du 24 mars, concernant l'exécution des bulles papales contre le jansénisme et la Constitution Unigenitus. Le roi quitta ensuite la séance avec les mêmes cérémonies observées à son arrivée. Parmi les personnalités présentes figuraient le Duc d'Orléans, le Duc de Bourbon, le Comte de Charolais, et plusieurs autres Ducs et Pairs. Les Princes du Sang et les Ducs et Pairs étaient placés au haut ban, tandis que les Capitaines des Gardes du Corps étaient au ban au-dessous. Le Chancelier de France était à droite du Premier Président. Les Secrétaires d'État, les Conseillers d'État, les Chevaliers de l'Ordre du Saint-Esprit, les Gouverneurs de Province et les Lieutenants Généraux de Provinces étaient également présents, chacun à leur place désignée.

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