Arrest de Dijon... [concernant l'adjudication de la terre d'Arc en Barrois.]
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Arrest de Dijon... [concernant l'adjudication de la terre d'Arc en Barrois.] Adresse: (S. l. n. d.)Description matérielle: In-4°, monté in-fol., 7 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 33730165, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33730165gSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Suivi de la Cession faite par Philippes sieur de Persan du droict à luy acquis formé, déclare qu'il a peut et doit avoir eu la terre d'Arc en vertu de l'arrest de l'an 1507 et des Clauses d'institution et substitution mentionnez au testament de Guillaume de Vienne dict le Grand, seigneur de S. George et Arc en Barrois.
Mentions dans d'autres contenus
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