Procès en calomnie intenté par M. le lieutenant-général Canuel, contre M. Charrier de Sainneville,... et M. le colonel Fabvier, à l'occasion des écrits publiés sur les événemens arrivés à Lyon en 1817, contenant les discours et plaidoiries prononcés par les parties et leurs avocats, les pièces produites à l'appui, les conclusions du ministère public et le jugement rendu par le tribunal correctionnel de Paris, recueillis par L'Huillier,... (1819)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Procès en calomnie intenté par M. le lieutenant-général Canuel, contre M. Charrier de Sainneville,... et M. le colonel Fabvier, à l'occasion des écrits publiés sur les événemens arrivés à Lyon en 1817, contenant les discours et plaidoiries prononcés par les parties et leurs avocats, les pièces produites à l'appui, les conclusions du ministère public et le jugement rendu par le tribunal correctionnel de Paris, recueillis par L'Huillier,... (1819) Adresse: Paris, L'HuillierDescription matérielle: In-8° , XIII-392-CLXCII (sic pour : CXCII) p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30815732, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30815732qSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
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