Procès en calomnie intenté par M. le lieutenant-général Canuel, contre M. Charrier de Sainneville,... et M. le colonel Fabvier, à l'occasion des écrits publiés sur les événemens arrivés à Lyon…

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Oeuvre

Titre :

Procès en calomnie intenté par M. le lieutenant-général Canuel, contre M. Charrier de Sainneville,... et M. le colonel Fabvier, à l'occasion des écrits publiés sur les événemens arrivés à Lyon en 1817, contenant les discours et plaidoiries prononcés par les parties et leurs avocats, les pièces produites à l'appui, les conclusions du ministère public et le jugement rendu par le tribunal correctionnel de Paris, recueillis par L'Huillier,...

Auteur :

Sulpice-Charles L'Huillier

Adresse :

Paris, L'Huillier

Date :

1819

Description matérielle :

In-8° , XIII-392-CLXCII (sic pour : CXCII) p.

Source :

Bibliothèque nationale de France (2023)

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