Chambre des Pairs de France. Session de 1818. Séance du mardi 2 mars 1819. Opinion de M. le duc de La Rochefoucauld, sur la proposition faite par M. le marquis Barthélemy, et relative aux modifications dont pourroit être susceptible la loi sur l'organisation des collèges électoraux. (1819)
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Titre et date: Chambre des Pairs de France. Session de 1818. Séance du mardi 2 mars 1819. Opinion de M. le duc de La Rochefoucauld, sur la proposition faite par M. le marquis Barthélemy, et relative aux modifications dont pourroit être susceptible la loi sur l'organisation des collèges électoraux. (1819)
Variante du titre: Chambre des Pairs de France. Session de 1818. Séance du mardi 2 mars 1819. Opinion de M. le duc de La Rochefoucauld, sur la proposition faite par M. le marquis Barthélemy, et relative aux modifications dont pourroit être susceptible la loi sur l'organisation des collèges électoraux ; Opinion de M. le duc de La Rochefoucauld, sur la proposition faite par M. le marquis Barthélemy, et relative aux modifications dont pourrait être susceptible la loi sur l'organisation des collèges électoraux ; Opinion de monsieur le duc de La Rochefoucauld, sur la proposition faite par monsieur le marquis Barthélemy, et relative aux modifications dont pourrait être susceptible la loi sur l'organisation des collèges électorauxAdresse: ([Paris.] De l'Imprimerie de P. Didot, l'ainé, chevalier de l'ordre royal de Saint-Michel, imprimeur du Roi et de la Chambre des pairs, rue du Pont-de-Lodi, n° 6 [1819].)Description matérielle: 12 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30742761, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb307427611Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Éditeur:
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Manque dans le texte : les p. 10-11 n'ont pas été imprimées et sont restées blanches.
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