Second Rapport fait à la Chambre des députés, au nom de la commission centrale, par M. Roux de Laborie, député du département de La Somme, sur la proposition de M. de Blancy, député du département de l'Eure, tendante à améliorer le sort des ecclésiastiques. Prononcé en comité secret dans la séance du vendredi 9 février 1816 (1816)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Second Rapport fait à la Chambre des députés, au nom de la commission centrale, par M. Roux de Laborie, député du département de La Somme, sur la proposition de M. de Blancy, député du département de l'Eure, tendante à améliorer le sort des ecclésiastiques. Prononcé en comité secret dans la séance du vendredi 9 février 1816 (1816)
Adresse: Paris, H. Nicolle, à la Librairie stéréotype, rue de Seine, n° 12 ; A Egron, imprimeur-libraire, rue des Noyers, n°37. M. DCCC. XVIDescription matérielle: 16 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36364407, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36364407fSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : 1816.
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