Chambre des Députés. Opinions de M. de Kergorlay,... prononcées dans les séances des 24 et 25 janvier 1816, sur les articles 1er et 8 du projet de loi présenté par M. Chiffet, au nom d'une commission, dans son rapport sur la proposition de M. de Castelbajac, relative au clergé (1816)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Chambre des Députés. Opinions de M. de Kergorlay,... prononcées dans les séances des 24 et 25 janvier 1816, sur les articles 1er et 8 du projet de loi présenté par M. Chiffet, au nom d'une commission, dans son rapport sur la proposition de M. de Castelbajac, relative au clergé (1816)
Variante du titre: Opinions de M. de Kergorlay,... prononcées dans les séances des 24 et 25 janvier 1816, sur les articles 1er et 8 du projet de loi présenté par M. Chiffet, au nom d'une commission, dans son rapport sur la proposition de M. de Castelbajac, relative au clergéAdresse: Paris, J.-G. DentuDescription matérielle: In-8° , 12 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30678626, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb306786264Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Remarques et validité
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.