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Type de notice
Type de document
Titre
Chambre des Députés. Opinions de M. de Kergorlay,... prononcées dans les séances des 24 et 25 janvier 1816, sur les articles 1er et 8 du projet de loi présenté par M. Chiffet, au nom d'une commission, dans son rapport sur la proposition de M. de Castelbajac, relative au clergé
Variante du titre
Opinions de M. de Kergorlay,... prononcées dans les séances des 24 et 25 janvier 1816, sur les articles 1er et 8 du projet de loi présenté par M. Chiffet, au nom d'une commission, dans son rapport sur la proposition de M. de Castelbajac, relative au clergé
Adresse
Paris, J.-G. Dentu
Date de publication ou de création
1816
Description matérielle
In-8° , 12 p.
Numéro de la notice
30678626
Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Vrai
Soumis par lechott le