Chambre des Pairs de France. Session de 1817. séance du... 9 mai 1818. Opinion de M. le Cte Lemercier sur l'article Ier du projet de loi relatif à divers changements dans la circonscription de onze arrondissements de sous-préfectures... (1818)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Chambre des Pairs de France. Session de 1817. séance du... 9 mai 1818. Opinion de M. le Cte Lemercier sur l'article Ier du projet de loi relatif à divers changements dans la circonscription de onze arrondissements de sous-préfectures... (1818) Variante du titre: Opinion de M. le Cte Lemercier sur l'article Ier du projet de loi relatif à divers changements dans la circonscription de onze arrondissements de sous-préfectures...Adresse: Paris, impr. de P. Didot l'aînéDescription matérielle: In-8° , 11 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30786425, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb307864254Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Chambre des Pairs de France. Impressions diverses. Session de 1817. T. V, n° 135.
Mentions dans d'autres contenus
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