Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Maleville, au nom d'une commission spéciale, chargée d'examiner la proposition faite par un membre dans la séance du 31 janvier dernier, et tendant à faire concourir les différentes sections d'un collège électoral à la nomination du bureau de ce collège (1818)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Maleville, au nom d'une commission spéciale, chargée d'examiner la proposition faite par un membre dans la séance du 31 janvier dernier, et tendant à faire concourir les différentes sections d'un collège électoral à la nomination du bureau de ce collège (1818)
Adresse: (Paris,), impr. de P. Didot l'aînéDescription matérielle: In-8° , 11 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30866115, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30866115rSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : (1818). / Chambre des Pairs de France. Session de 1817. Séance du 21 mars 1818. - Impressions diverses. T. III. N° 88.
Mentions dans d'autres contenus
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