Chambre des députés. Opinion de M. de Pompierres, sur le projet de loi relatif à la franchise du port de Marseille... Séance du 3 décembre 1814
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Chambre des députés. Opinion de M. de Pompierres, sur le projet de loi relatif à la franchise du port de Marseille... Séance du 3 décembre 1814
Variante du titre: Opinion de M. de Pompierres, sur le projet de loi relatif à la franchise du port de Marseille... Séance du 3 décembre 1814Adresse: (Paris,), Impr. de HacquartDescription matérielle: In-8 °, 10 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36467626, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb364676265Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : (s. d.,). / Série 8-LE52-6 (6,...) : Chambre des députés. Impressions ordonnées. Session de 1814. Feuilleton n° 107. T. 6.
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.