Chambre des Pairs de France. Séance du... 27 décembre 1814. Opinion de M. le Cte de Ségur, sur le projet de résolution présenté par la commission spéciale chargée d'examiner la proposition de M. le maréchal duc de Tarente, relative à un système général d'indemnités (1814)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Chambre des Pairs de France. Séance du... 27 décembre 1814. Opinion de M. le Cte de Ségur, sur le projet de résolution présenté par la commission spéciale chargée d'examiner la proposition de M. le maréchal duc de Tarente, relative à un système général d'indemnités (1814) Variante du titre: Opinion de M. le Cte de Ségur, sur le projet de résolution présenté par la commission spéciale chargée d'examiner la proposition de M. le maréchal duc de Tarente, relative à un système général d'indemnitésAdresse: Paris, impr. de P. Didot l'aînéDescription matérielle: In-8° , 20 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 31346985, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb313469850Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Chambre des Pairs. Impressions diverses. Session de 1814. T. IV, n° 139.
Mentions dans d'autres contenus
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