Sénat conservateur. Séances des 2 et 5 février 1813... Présentation et délibération d'un projet de sénatus consulte organique, relatif à la régence de l'empire, au couronnement de l'impératrice et au couronnement du prince impérial, roi de Rome. Discours du prince archichancelier (Cambacérès). Projet de sénatus-consulte organique. Exposition des motifs par M. le Cte Regnauld de Saint-Jean d'Angély. Rapport fait au Sénat par M. le Cte de Pastoret,...
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Sénat conservateur. Séances des 2 et 5 février 1813... Présentation et délibération d'un projet de sénatus consulte organique, relatif à la régence de l'empire, au couronnement de l'impératrice et au couronnement du prince impérial, roi de Rome. Discours du prince archichancelier (Cambacérès). Projet de sénatus-consulte organique. Exposition des motifs par M. le Cte Regnauld de Saint-Jean d'Angély. Rapport fait au Sénat par M. le Cte de Pastoret,... Adresse: (Paris,), Impr. de P. Didot aînéDescription matérielle: In-8 °.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36467094, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb364670940Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : (s. d.,).
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