Sénat conservateur. Présentation de candidats pour le Sénat conservateur. Séance du 8 décembre 1809. Message de l'empereur adressé au Sénat dans cette séance
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Sénat conservateur. Présentation de candidats pour le Sénat conservateur. Séance du 8 décembre 1809. Message de l'empereur adressé au Sénat dans cette séance Adresse: (S. l. n. d.)Description matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36467085, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb364670851Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Présentation pour les places vacantes, par la mort des sénateurs Vien, Garnier-Laboissière et Morand-de-Galle de : le baron Villaret, évêque d'Alexandrie, le baron Paillou, le Sieur Falentin, Saintenac de la Fitte, etc...
Mentions dans d'autres contenus
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