Sénat conservateur. Séances des 28 octobre et 3 novembre 1809. Traité de paix avec l'Autriche communiqué au Sénat par S. A. S. le prince archichancelier de l'empire, en vertu des ordres de S. M... Adresse votée à cette occasion par le Sénat. Imprimé par ordre du Sénat
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Sénat conservateur. Séances des 28 octobre et 3 novembre 1809. Traité de paix avec l'Autriche communiqué au Sénat par S. A. S. le prince archichancelier de l'empire, en vertu des ordres de S. M... Adresse votée à cette occasion par le Sénat. Imprimé par ordre du Sénat Adresse: (Paris,), Impr. de P. Didot l'aînéDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36360471, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36360471kSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : (s. d.,).
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