Sénat conservateur. Séances des 3 et 5 octobre 1809... Présentation au Sénat d'un projet de sénatus-consulte relatif à une levée de 36,000 conscrits sur les classes de 1806, 1807, 1808, 1809 et 1810. Discours du prince archichancelier. Rapport communiqué au Sénat par le ministre de la guerre. Exposé des motifs du projet de sénatus-concsulte par le ministre d'État comte de Cessac. Rapport sur le même projet par le sénateur comte Lacépède, au nom d'une commission spéciale. Imprimé par ordre du Sénat
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Sénat conservateur. Séances des 3 et 5 octobre 1809... Présentation au Sénat d'un projet de sénatus-consulte relatif à une levée de 36,000 conscrits sur les classes de 1806, 1807, 1808, 1809 et 1810. Discours du prince archichancelier. Rapport communiqué au Sénat par le ministre de la guerre. Exposé des motifs du projet de sénatus-concsulte par le ministre d'État comte de Cessac. Rapport sur le même projet par le sénateur comte Lacépède, au nom d'une commission spéciale. Imprimé par ordre du Sénat
Adresse: (Paris,), Impr. de P. Didot l'aînéDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36360470, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb363604707Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : (s. d.,).
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.