Décret Impérial concernant la fête de Saint Napoléon et celle du rétablissement de la religion catholique en France (19 février 1806)

Données de base

Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Décret Impérial concernant la fête de Saint Napoléon et celle du rétablissement de la religion catholique en France (19 février 1806) Adresse: A Montpellier, de l'Imprimerie de Bonnariq, Félix Avignon et Migueyron. Rue Arc-d'Arène, N° 56Description matérielle: 1 placard ; 54,5 x 42 cm.Bibliothèque nationale de France: Notice no 41514348, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb41514348gSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Réimpression destinée à être affichée dans les communes du Département de l'Hérault. Outre ces fêtes, célébrées toutes deux le 15 août de chaque année (titre I, art. I-V), le décret institue (titre II, art. VI-IX) "la fête de notre couronnement et celle de la bataille d'Austerlitz", dont la solennité était fixée chaque année au "premier dimanche du mois de décembre". A la fin : "Signé Napoléon Par l'Empereur : Le Secrétaire d'état signé Hugues B. Maret.". Suit un "Extrait des Registres des Arrêtés de Monsieur le Préfet du département de l'Hérault [Nogaret], du 6 août 1806" relatif à l'exécution du décret impérial.


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