Décret Impérial concernant la fête de Saint Napoléon et celle du rétablissement de la religion catholique en France (19 février 1806)

Réimpression destinée à être affichée dans les communes du Département de l'Hérault. Outre ces fêtes, célébrées toutes deux le 15 août de chaque année (titre I, art. I-V), le décret institue (titre II, art. VI-IX) "la fête de notre couronnement et celle de la bataille d'Austerlitz", dont la solennité était fixée chaque année au "premier dimanche du mois de décembre". A la fin : "Signé Napoléon Par l'Empereur : Le Secrétaire d'état signé Hugues B. Maret.". Suit un "Extrait des Registres des Arrêtés de Monsieur le Préfet du département de l'Hérault [Nogaret], du 6 août 1806" relatif à l'exécution du décret impérial.