Corps législatif. Discours prononcé au Corps législa [sic] par Defermon, orateur du gouvernement, sur le projet de loi relatif aux engagemens et échanges de bois nationaux. Séance du 11 pluviose an 12. (1804)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Discours prononcé au Corps législa [sic] par Defermon, orateur du gouvernement, sur le projet de loi relatif aux engagemens et échanges de bois nationaux. Séance du 11 pluviose an 12. (1804) Variante du titre: Corps législatif. Discours prononcé au Corps législatif par Defermon, orateur du gouvernement, sur le projet de loi relatif aux engagemens et échanges de bois nationaux ; Discours prononcé au Corps législatif par Defermon, orateur du gouvernement, sur le projet de loi relatif aux engagements et échanges de bois nationauxAdresse: (A Paris, de l'Imprimerie nationale. Pluviose an 12 [février 1804].)Description matérielle: 10 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30309559, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb303095593Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
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