Sénat conservateur. Projet de sénatus-consulte. (25 nivôse an XIII.)

Données de base

Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Sénat conservateur. Projet de sénatus-consulte. (25 nivôse an XIII.) Adresse: (S. l. n. d.)Description matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36360429, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36360429sSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Au sujet des opérations électorales dans le département de Marengo.


Mentions dans d'autres contenus

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