Tribunat. Rapport fait par Koch, au nom de la section de l'intérieur, sur le projet de loi relatif à une imposition extraordinaire dans le département de la Meuse-Inférieure, pour l'ouverture d'une route entre Maëstricht et Tongres. Séance du 9 ventôse an XII
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Tribunat. Rapport fait par Koch, au nom de la section de l'intérieur, sur le projet de loi relatif à une imposition extraordinaire dans le département de la Meuse-Inférieure, pour l'ouverture d'une route entre Maëstricht et Tongres. Séance du 9 ventôse an XII
Adresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36467339, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36467339pSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : ventôse an XII.
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.