Présentation au Sénat des actes de naissance des princes français Napoléon-Charles et Napoléon-Louis, fils de M. le prince Louis, frère de l'empereur ; message de S. M. I. relatif à cette présentation ; discours prononcé par M. l'archi-chancelier de l'empire ; réponse de M. François (de Neufchateau), président du Sénat ; délibération qui ordonne la transcription et le dépôt des actes ; teneurs des mêmes actes. Imprimé par ordre du Sénat. (22 frimaire an XIII.)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Présentation au Sénat des actes de naissance des princes français Napoléon-Charles et Napoléon-Louis, fils de M. le prince Louis, frère de l'empereur ; message de S. M. I. relatif à cette présentation ; discours prononcé par M. l'archi-chancelier de l'empire ; réponse de M. François (de Neufchateau), président du Sénat ; délibération qui ordonne la transcription et le dépôt des actes ; teneurs des mêmes actes. Imprimé par ordre du Sénat. (22 frimaire an XIII.) Adresse: (S. l. n. d.)Description matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36360428, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36360428fSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
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