Présentation au Sénat des actes de naissance des princes français Napoléon-Charles et Napoléon-Louis, fils de M. le prince Louis, frère de l'empereur ; message de S. M. I. relatif à cette présentation ; discours prononcé par M. l'archi-chancelier de l'emp

Présentation au Sénat des actes de naissance des princes français Napoléon-Charles et Napoléon-Louis, fils de M. le prince Louis, frère de l'empereur ; message de S. M. I. relatif à cette présentation ; discours prononcé par M. l'archi-chancelier de l'empire ; réponse de M. François (de Neufchateau), président du Sénat ; délibération qui ordonne la transcription et le dépôt des actes ; teneurs des mêmes actes. Imprimé par ordre du Sénat. (22 frimaire an XIII.)