Sénat conservateur. Extrait de la séance du samedi 13 vendémiaire an XIV. Message relatif aux pouvoirs délégués à S. A. I. Mgr le prince Joseph, grand électeur, pour présider les séances et les conseils d'administration du Sénat. Députation du Sénat à S. A. I. Imprimé par ordre du Sénat
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Sénat conservateur. Extrait de la séance du samedi 13 vendémiaire an XIV. Message relatif aux pouvoirs délégués à S. A. I. Mgr le prince Joseph, grand électeur, pour présider les séances et les conseils d'administration du Sénat. Députation du Sénat à S. A. I. Imprimé par ordre du Sénat Variante du titre: Message relatif aux pouvoirs délégués à S. A. I. Mgr le prince Joseph, grand électeur, pour présider les séances et les conseils d'administration du Sénat. Députation du Sénat à S. A. I. Imprimé par ordre du SénatAdresse: (Paris,), Impr. de P. Didot l'aînéDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36360438, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36360438rSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : (s. d.,).
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