Sénat conservateur. Séance extraordinaire des 17 et 20 février 1807. Communications faites au Sénat par S. A. S. le prince archichancelier de l'empire, au nom de S. M... relativement à deux traités conclus avec le roi de Saxe et avec les princes de sa maison ; et aux déterminations prises par S. M. d'après la situation de l'empire ottoman. Imprimé par ordre du Sénat
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Sénat conservateur. Séance extraordinaire des 17 et 20 février 1807. Communications faites au Sénat par S. A. S. le prince archichancelier de l'empire, au nom de S. M... relativement à deux traités conclus avec le roi de Saxe et avec les princes de sa maison ; et aux déterminations prises par S. M. d'après la situation de l'empire ottoman. Imprimé par ordre du Sénat Adresse: (Paris,), Impr. de P. Didot l'aînéDescription matérielle: In-8 °.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36360454, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb363604540Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : (s. d.,).
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.